Maison en copropriété : comment ça marche ?

En tant que promoteur immobilier dans le Morbihan nous allons nous intéresser dans cet article à la maison en copropriété. Comment fonctionne-t-elle ? Quels en sont les avantages et les inconvénients ?

 

Généralement, lorsqu’on parle de copropriété on pense en premier à un immeuble collectif d’appartements. Pour ce qui est des maisons, la plupart des gens connaissent les maisons en lotissement, mais c’est quelque chose de différent de la maison en copropriété.

 

Les copropriétés de maisons, aussi appelées « copropriétés horizontales », sont composées de maisons individuelles construites sur un sol commun. C’est similaire aux immeubles d’appartements détenus par différents propriétaires dans le sens ou chacun est propriétaire de son logement mais avec certaines parties qui sont communes à tous les copropriétaires. 

 

Le terrain autour de chaque maison est à jouissance privative de chaque propriétaire, mais il y a aussi une partie du terrain qui est commune. Chaque lot est donc composé d’un lot privatif et de tantièmes de parties communes.

 

Les parties communes sont en règle générales les terrains sur lesquels sont construites les maisons, les jardins, les allées, la voirie, les locaux, les réseaux et les aménagements communs (piscine, aire de jeux, etc.). Le fait que les terrains construits soient communs signifie les propriétaires ne possèdent pas le terrain de leur maison. Les propriétaires ont seulement un droit de jouissance privative sur ce terrain.

 

Étant des copropriétés, la loi du 10 juillet 1965 s’applique aux copropriétés horizontales composées de maisons. Les règles suivantes vont donc s’appliquer :

Finalement, ce type de copropriété fonctionne de la même manière qu’une copropriété d’immeuble avec appartements, et les mêmes lois s’appliquent.

 

Oui, vous pouvez tout à fait vendre ou acheter ce type de maison, tout comme vous le feriez pour un appartement en copropriété. Il faut simplement fournir tous les documents relatifs à la copropriété et au logement, ainsi que tous les diagnostics immobiliers.

 

Le règlement de la copropriété est particulièrement important du fait des contraintes qu’il peut imposer aux copropriétaires. Il est donc primordial que l’acheteur potentiel soit au courant de toutes les règles et des impacts qu’elles peuvent avoir sur l’utilisation des lots.

 

Il faut également bien penser à fournir le montant des charges, souvent élevées dans ce type de copropriété. En effet, de nombreux coûts sont à prévoir comme l’entretien d’une piscine, la tonte des jardins communs, l’entretien de la voirie, etc.

 

Il faut donc bien penser à fournir tous les documents importants à l’acheteur potentiel, et il est même recommandé de fournir les procès-verbaux des trois dernières assemblées générales.