Lorsqu'on envisage d'acheter une maison neuve, il y a toujours le dilemme entre faire construire sa maison ou l’acheter clé en main. Que vous décidiez de recourir à un constructeur, un promoteur immobilier, un architecte ou un groupe d'artisans, vous devrez signer un contrat avec un professionnel du bâtiment. Les deux types de contrat les plus couramment utilisés pour l'achat d'une maison neuve sont la VEFA et le CCMI.
Ces deux types de contrat offrent une protection à l'acheteur et obligent le constructeur ou le promoteur à livrer la maison achevée dans les délais impartis. En outre, chacun possède des particularités qui peuvent faire pencher la balance en faveur de l'un ou de l'autre.
Pour vous guider dans votre choix et pour vous aider à déterminer le type de contrat le plus adapté à vos besoins, nous allons procéder à une comparaison approfondie entre la VEFA et le CCMI.
La vente en VEFA : une solution clé en main pour votre maison neuve
La VEFA (Vente en l'État Futur d'Achèvement) est un contrat immobilier qui permet d'acheter une maison neuve sur plan, ainsi que le terrain, à un prix convenu avec un promoteur immobilier. En d'autres termes, la VEFA offre une solution clé en main pour l'acquisition d'un bien immobilier en construction.
Les étapes à suivre pour acheter une maison neuve en VEFA
Encadrée par le Code de la Construction, la procédure de VEFA débute par la signature d'un contrat de réservation entre l'acheteur et le promoteur. Une fois que vous avez choisi le programme immobilier qui répond à vos critères, vous signez ce contrat préliminaire et devez verser un dépôt de garantie équivalent à environ 5 % du prix de vente.
Ensuite, vous devez trouver le financement pour votre acquisition. Certains courtiers en immobilier neuf ont des partenariats avec des établissements bancaires et des courtiers en prêt immobilier pour vous aider dans vos démarches. Cette étape est suivie par la signature de l'acte authentique de vente chez le notaire.
Lorsque vous achetez une maison en VEFA, le promoteur immobilier effectue des appels de fonds à chaque grande étape de la construction et jusqu'à la livraison de la maison. Le paiement est ensuite effectué par la banque au promoteur immobilier dans des proportions déterminées par la loi.
La livraison de votre nouvelle maison marque la fin des travaux et le début d'une nouvelle vie. Cette étape finale implique une visite des lieux en compagnie de l'acquéreur et du promoteur immobilier.
Personnalisez votre maison neuve en VEFA avec les TMA
Beaucoup d’acheteurs croient que personnaliser une maison implique de faire appel à un architecte et que cela coûte très cher. Cependant, saviez-vous qu'il est possible de personnaliser l'intérieur d'une maison neuve vendue par un promoteur immobilier ? C'est possible grâce aux Travaux Modificatifs Acquéreurs (TMA).
Les TMA sont l'un des principaux avantages de l'achat d'une maison en VEFA. Ils vous permettent de personnaliser votre maison neuve de A à Z, en fonction d'un catalogue plus ou moins étendu présenté par votre maître d'œuvre.
Il est important de commencer les démarches pour effectuer des TMA le plus tôt possible, dès la réservation de votre lot. Le promoteur immobilier doit disposer d'une marge de manœuvre suffisante pour réaliser les travaux sans retarder la livraison globale du programme.
Les TMA offrent une grande variété d'options. Parmi les demandes les plus courantes, on peut citer :
- Le choix des revêtements de sol personnalisés.
- La sélection des équipements de salle de bains.
- La possibilité d'ajouter ou de supprimer des cloisons.
- L’ajout ou déplacement de prises électriques selon vos besoins.
- L’installation d'équipements de domotique pour une maison connectée.
En ce qui concerne les coûts, les TMA sont à régler en supplément du prix de vente de la maison, comme des options. Le montant de la facture dépend du projet et prend en compte la nature et l'ampleur des modifications souhaitées, ainsi que les frais de dossier et d'étude de faisabilité.
Achetez votre maison neuve sur-mesure grâce au CCMI
Le sigle CCMI désigne le Contrat de Construction de Maison Individuelle. Ce type de contrat vous permet de déléguer tout ou une partie de la construction de votre nouvelle maison sur un terrain que vous avez déjà acquis. Il existe deux types de contrat CCMI :
- Le CCMI avec fourniture de plan.
- Le CCMI sans fourniture de plan.
L'achat d'une maison neuve avec un contrat CCMI est généralement plus coûteux qu'avec un contrat VEFA, car ce type d'achat implique d'abord l'acquisition du terrain, la réalisation des études de sol, puis la construction de la maison et de ses équipements. De plus, l'aménagement des espaces extérieurs n'est généralement pas inclus dans le contrat CCMI.
CCMI avec plan : personnalisez votre maison neuve selon vos souhaits
Avec le CCMI avec fourniture de plan, l'acheteur confie la construction de sa nouvelle maison à un constructeur, du début à la fin du projet. Le constructeur se charge donc de créer les plans de la maison et de réaliser les travaux, à l'exception des postes réservés par le propriétaire (jardin, cuisine, etc.).
Le CCMI est également réglementé par le Code de la Construction et offre une protection contre les clauses illégales. Ce contrat vous garantit que votre nouvelle maison sera livrée dans les délais convenus et au prix indiqué, peu importe ce qui arrive à l'entreprise. De plus, avec le CCMI, le prix est fixe, même si les travaux ne se déroulent pas comme prévu, ce qui évite les mauvaises surprises.
CCMI sans plan : construisez une maison neuve selon vos idées et vos envies
Dans le cas du CCMI sans fourniture de plan, le maître d'ouvrage fait appel aux services d'un constructeur uniquement pour une partie du gros œuvre, c'est-à-dire la mise hors d'air (pose des menuiseries extérieures) et hors d'eau (couverture et étanchéité de la maison). Le propriétaire est responsable du reste des travaux, qu'il peut réaliser lui-même ou confier à d'autres entreprises pour les chantiers à terminer.
Avec cette version "allégée" du CCMI, vous avez la possibilité de concevoir vous-même les plans de votre nouvelle maison. Toutefois, il est important de noter que les plans doivent être soumis à un bureau d'études ou à un architecte pour vérifier leur conformité à la réglementation en vigueur.
Tous les contrats CCMI, avec ou sans plan, doivent inclure diverses informations relatives au terrain, telles que :
- L'adresse,
- La surface,
- La désignation cadastrale,
- La référence de l'assurance dommage-ouvrage (souscrite par l'acquéreur),
- Le prix convenu, forfaitaire et définitif,
- Les caractéristiques techniques de la maison,
- Le délai des travaux et les pénalités en cas de retard de livraison.
Les garanties offertes à l'acheteur en VEFA et en CCMI
Que vous optiez pour l'achat d'une maison neuve en VEFA ou en CCMI, vous bénéficierez des mêmes garanties exclusives à l'immobilier neuf. Ces garanties vous offrent une protection en tant qu'acheteur et vous évitent d'avoir à effectuer des travaux importants pendant les 10 à 15 premières années qui suivent la livraison.
Les avantages de ces garanties, c'est qu'elles s'appliquent à la fois avant et après la réception de votre maison. Voici un aperçu de ces garanties :
- La garantie financière d'achèvement assure la finition des travaux en cas de défaillance du promoteur ou du constructeur.
- La garantie de parfait achèvement permet à l'acheteur de signaler les défauts ou malfaçons de la construction durant l'année qui suit la livraison de la maison, et oblige le constructeur à les réparer.
- La garantie décennale couvre les dommages qui peuvent compromettre la solidité de la construction ou la rendre inhabitable pendant une période de 10 ans à compter de la réception des travaux.
- La garantie biennale couvre les équipements dissociables de la construction tels que les robinetteries, les volets roulants, les portes de placard, etc. pendant une durée de 2 ans à compter de la réception des travaux.
En somme, que vous choisissiez la VEFA ou le CCMI, chaque contrat possède ses avantages et ses inconvénients. Il est important de bien comprendre les particularités de chaque contrat avant de se lancer dans l'achat d'une maison neuve.
Pour tout projet de maison neuve, n'hésitez pas à contacter Périon Réalisation, nous sommes des promoteurs immobiliers expérimentés qui sauront vous accompagner dans toutes les étapes de votre projet.